Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JTs
Jean Marie Cordier

Numéro de dépôt :
3326056
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
GTC ANGERS
Date d'expiration :
17/11/2014
JTs de Jean Marie Cordier

Présentation de la marque JTs

Déposée le 17 novembre 2004 par Jean Marie Cordier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « JTs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est Jean Marie Cordier domicilié(e) Les petits beaudoux,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie Cordier domicilié(e) Les petits beaudoux,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France.

La marque JTs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTs est expirée depuis le 17 novembre 2014.

Jean Marie Cordier a également déposé les autres marques suivantes : SEM ASSUR , Les semences du JARDIN TROPICAL


Jean Marie Cordier - Les petits beaudoux,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France


Jean Marie Cordier - Les petits beaudoux,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Semences.